Pierre Noubel


De: Pierre NOUBEL
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Pierre NOUBEL
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Pierre Noubel
vice-président au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Cour d'appel de Douai
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Pierre Noubel
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: NOUBEL (Pierre)
juge (Lille)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Pierre Noubel
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Pierre Noubel
juge
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Pierre Noubel
juge au tribunal de grande instance de Valenciennes chargé du service du tribunal d'instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges
Remplace:
M. Bougon
Groupe:
Cour d'appel de Douai
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.